MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT LE PR╔SENT CONTRAT DE LICENCE (la "Licence") AVANT D'UTILISER CE LOGICIEL. Dans cette Licence, le terme "Logiciel" dΘsigne le logiciel fourni, toutes les images et donnΘes qui y sont intΘgrΘes ainsi que toute documentation et tout emballage affΘrents (tels que fournis). En utilisant ce Logiciel, vous acceptez de respecter tous les termes et conditions de la prΘsente Licence.
1. LICENCE
En contrepartie du paiement d'une redevance de Licence, qui est intΘgrΘe au prix que vous avez payΘ, ou en contrepartie adΘquate et suffisante pour le cas d'un Logiciel promotionnel, d'un Logiciel de dΘmonstration ou de mises α jour du Logiciel, vous reconnaissez par la prΘsente que Buena Vista Games, Inc. ("l'╔diteur") vous donne en licence (et en aucun cas ne vous vend) le Logiciel. L'╔diteur ne vous cΦde pas de droit de propriΘtΘ sur le Logiciel, et la prΘsente Licence ne saurait Ωtre considΘrΘe comme constituant une "vente" du Logiciel. Vous Ωtes propriΘtaire du support sur lequel est sauvegardΘ le Logiciel, mais l'╔diteur reste le seul et unique propriΘtaire du Logiciel contenu sur le support, de la documentation qui l'accompagne et de tous les droits de propriΘtΘ intellectuelle et industrielle affΘrents. La prΘsente Licence personnelle et non exclusive vous donne le droit d'utiliser et de visualiser cette copie du Logiciel. Vous devez considΘrer le Logiciel comme n'importe quel autre produit protΘgΘ par des droits d'auteur. Vous ne devez pas copier les documents Θcrits qui accompagnent le Logiciel.
2. RESTRICTIONS
Le Logiciel contient des ΘlΘments protΘgΘs par des droits d'auteur, ainsi que des secrets de fabrication et autres ΘlΘments soumis aux droits de propriΘtΘ. Il est interdit de revendre, de dΘcompiler, d'utiliser des procΘdures "rΘtrotechniques", de dΘsassembler ou autrement rΘduire le Logiciel α une forme lisible par un Ωtre humain. Sous rΘserve de ce qui est prΘvu α la prΘsente Licence, il est interdit de copier, modifier, mettre en rΘseau, louer, vendre en crΘdit-bail, ou diffuser de quelque maniΦre que ce soit le Logiciel, de mettre le Logiciel α la disposition du public par le biais de serveurs BBS, de services en ligne, de pages Web Internet, d'accΦs α distance, ou par le biais d'une quelconque connexion rΘseau ou tΘlΘcom, de crΘer des aeuvres dΘrivΘes basΘes en tout ou partie sur le Logiciel. Sous rΘserve du respect des conditions de la prΘsente Licence, vous pouvez transfΘrer tous les droits de licence du Logiciel α un tiers, α condition que le support d'origine comportant le Logiciel, la documentation correspondante, toutes notifications de droits d'auteur et un exemplaire de la prΘsente Licence soient Θgalement transfΘrΘs au dit tiers, et α condition que ce tiers lise et accepte les conditions de la prΘsente Licence. Si vous transfΘrez le Logiciel, vous ne pouvez conserver aucun copie ni aucun ΘlΘment du Logiciel pour votre utilisation personnelle. Ce Logiciel est exclusivement α usage PERSONNEL, NON COMMERCIAL et NON GOUVERNEMENTAL.
3. RESTRICTIONS SUR L'UTILISATION DE DONN╔ES G╔N╔R╔ES PAR LE LOGICIEL
A. Licence personnelle/PrΘsentation publique interdite. Si le Logiciel vous permet de crΘer, modifier, envoyer et/ou sauvegarder des images ou des sΘquences vidΘo contenant des personnages de l'╔diteur protΘgΘs par des droits d'auteur ou d'autres ΘlΘments protΘgΘs par des droits d'auteur, cette Licence vous autorise α utiliser de telles images ou sΘquences vidΘo pour votre usage PERSONNEL, NON-COMMERCIAL et NON-GOUVERNEMENTAL uniquement. En outre, il vous est interdit de vendre ou de prΘsenter publiquement de telles images ou sΘquences vidΘo (ou tout autre ΘlΘment contenant de telles images ou sΘquences vidΘo), ce qui signifie, sans que cela soit limitatif, que vous n'avez pas le droit de (i) vendre tout ΘlΘment contenant des images imprimΘes gΘnΘrΘes par le Logiciel, (ii) prΘsenter ou rendre disponibles de telles images ou sΘquences vidΘo sur des sites Internet accessibles au public, "bulletins d'affichage" ou sites FTP, (iii) transmettre publiquement ou publier des images ou sΘquences vidΘo de quelque faτon que ce soit, ou (iv) rendre de telles images ou sΘquences vidΘo accessibles α des tiers par le biais d'un rΘseau ou d'applications partagΘes. De faτon gΘnΘrale, vous n'avez pas le droit d'utiliser les images gΘnΘrΘes par le Logiciel α des fins publicitaires, promotionnelles, que ce soit α but lucratif ou non. Vous acceptez Θgalement de prΘserver toutes les mentions de droits d'auteur incluses dans les images et sΘquences vidΘo gΘnΘrΘes par le Logiciel. Si des images de ce type (a) sont crΘΘes par vous uniquement et (b) ne contiennent ni ne sont basΘes sur des personnages ou ΘlΘments de l'╔diteur protΘgΘs par des droits d'auteur, les restrictions ΘnumΘrΘes dans le paragraphe 3(A) ne s'appliquent pas.
B. Utilisation appropriΘe. Cette Licence ne vous permet pas de combiner des images contenant des personnages ou ΘlΘments de l'╔diteur protΘgΘs par des droits d'auteur avec un contenu qui ne soit pas sain ou qui discrΘdite de quelque faτon que ce soit l'╔diteur ou les personnages ou ΘlΘments de l'╔diteur protΘgΘs par des droits d'auteur, y compris, sans que cela soit limitatif, un contenu qui (a) prΘsente de la nuditΘ, de la pornographie ou des ΘlΘments explicitement sexuels ; (b) encourage ou reprΘsente des actes de violence ; (c) encourage ou reprΘsente des actes de discrimination quant α la race, au sexe, α la religion, α la nationalitΘ, au handicap, aux prΘfΘrences sexuelles ou α l'Γgeá; (d) encourage ou reprΘsente des activitΘs illΘgales ; (e) encourage ou reprΘsente l'utilisation/la promotion du tabac, de l'alcool ou des jeux de hasard ; (f) contrevient aux droits de propriΘtΘ intellectuelle de l'╔diteur ou de tout autre tiers, ou s'inscrit en violation de quelque faτon que ce soit des droits d'un tiers ; (g) contient des ΘlΘments qui soient diffamatoires, frauduleux ou qui constituent un harcΦlement envers l'╔diteur ou un tiers ; (h) promeut l'idΘologie ou pr⌠ne l'adoption d'une religion ou d'une opinion politique spΘcifiques ; ou (i) est de quelque faτon que ce soit en conflit avec l'image et la rΘputation de The Walt Disney Company en tant que fournisseur de divertissement familial.
4. PROPRI╔T╔ DES ╔L╔MENTS PROT╔G╔S Ce Logiciel contient des ΘlΘments audiovisuels, y compris, sans que cela soit limitatif, des images, sons, musiques et personnages, qui sont la propriΘtΘ de l'╔diteur ou utilisΘs sous licence par l'╔diteur (collectivement dΘnommΘs les "╔lΘments protΘgΘs"). En outre, le Logiciel peut vous permettre de crΘer des donnΘes contenant des ╔lΘments protΘgΘs. Vous reconnaissez et acceptez que, entre l'╔diteur et vous, l'╔diteur dΘtient exclusivement tous les droits d'auteur, marques commerciales et tous les autres droits de propriΘtΘ intellectuelle prΘsents et futurs inclus ou se rapportant aux ╔lΘments protΘgΘs, ΘlΘments qui apparaissent dans le Logiciel et dans ou sur tout support gΘnΘrΘ par le Logiciel. Votre utilisation de tels ╔lΘments protΘgΘs ne se fera pas α l'encontre de l'╔diteur. Vous n'avez le droit ni d'acquΘrir ni de revendiquer des droits d'auteur ou tout autre droit de propriΘtΘ intellectuelle inclus ou se rapportant aux ╔lΘments protΘgΘs ou α un dΘrivΘ, une adaptation ou une variation desdits ╔lΘments protΘgΘs. Outre les droits affΘrents aux ╔lΘments protΘgΘs, l'╔diteur ne prΘtend α aucun autre droit sur ou se rapportant aux ΘlΘments que vous crΘez avec le Logiciel.
5. R╔SILIATION
L'utilisation d'images gΘnΘrΘes par le Logiciel α toute fin qui ne soit pas explicitement autorisΘe par cette Licence s'inscrit en violation de ladite Licence et peut Θgalement constituer une violation des droits d'auteur, marques commerciales et autres droits de propriΘtΘ intellectuelle de l'╔diteur. Une telle utilisation se soldera par la rΘsiliation immΘdiate de cette Licence, que l'╔diteur soit conscient ou non d'une telle violation ou que l'╔diteur vous ait averti ou non de cette violation.
La prΘsente Licence demeure en vigueur jusqu'α ce qu'elle soit rΘsiliΘe par l'une ou l'autre des parties dans les conditions des prΘsentes. Vous pouvez rΘsilier la prΘsente Licence α tout moment en renvoyant α l'╔diteur ou en dΘtruisant le Logiciel et toute documentation correspondante, ainsi que toutes copies et installations du Logiciel, avec toutes les sorties gΘnΘrΘes lors de l'utilisation du Logiciel. La prΘsente Licence sera rΘsiliΘe immΘdiatement et de plein droit sans que l'╔diteur ait α respecter un prΘavis en cas de manquement α l'une quelconque des dispositions des prΘsentes. DΦs la rΘsiliation, vous devez dΘtruire le Logiciel ou le renvoyer α l'╔diteur, ainsi que la documentation correspondante.
6. LIMITES DE GARANTIE ET ABSENCE DE RESPONSABILIT╔
L'╔DITEUR GARANTIT QUE LE SUPPORT SUR LEQUEL LE LOGICIEL EST SAUVEGARDE EST EXEMPT DE TOUT D╔FAUT DE MAT╔RIEL ET DE FABRICATION, SOUS R╔SERVE D'UNE UTILISATION NORMALE, PENDANT UNE P╔RIODE DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS └ COMPTER DE LA DATE D'ACQUISITION, JUSTIFI╔E PAR UNE COPIE DU BORDEREAU DE LIVRAISON D'ORIGINE. LA RESPONSABILIT╔ DE L'╔DITEUR ET VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS SERONT LE REMPLACEMENT DU SUPPORT D╔FECTUEUX OU LE REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT (AU CHOIX DE L'╔DITEUR), APR╚S RENVOI DU LOGICIEL └ L'╔DITEUR, ACCOMPAGNE D'UNE COPIE DE LA PREUVE D'ACHAT. L'╔DITEUR NE SERA EN AUCUN CAS TENU DE REMPLACER UN SUPPORT ENDOMMAG╔ ACCIDENTELLEMENT OU DU FAIT D'UN EMPLOI ABUSIF OU D'UNE UTILISATION INCORRECTE. TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITION IMPLICITES CONCERNANT LE SUPPORT, Y COMPRIS LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES D'AD╔QUATION └ LA COMMERCIALISATION OU └ UN USAGE PARTICULIER DU SUPPORT, EST LIMIT╔E └ QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS └ COMPTER DE LA DATE D'ACHAT OU DE LIVRAISON. LA PR╔SENTE GARANTIE VOUS CONF╚RE DES DROITS SP╔CIFIQUES ET VOUS POURREZ AUSSI B╔N╔FICIER D'AUTRES DROITS QUI VARIENT D'UN PAYS └ L'AUTRE (PAR EXEMPLE : GARANTIE VICES CACHES COMME PR╔VU DANS LA VERSION FRAN╟AISE UNIQUEMENT SELON L'ARTICLE 1641 DU CODE CIVIL FRAN╟AIS). VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESS╔MENT L'UTILISATION DE CE LOGICIEL └ VOS SEULS RISQUES ET P╔RILS. LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION CORRESPONDANTE VOUS SONT FOURNIS "TELS QUELS" ET SANS LA MOINDRE GARANTIE ET/OU CONDITION, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE. L'╔DITEUR SE REFUSE EXPRESS╔MENT └ ASSUMER LA MOINDRE GARANTIE ET/OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN RELATION AVEC LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION CORRESPONDANTE, Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES D'AD╔QUATION └ LA COMMERCIALISATION OU └ UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUN CAS, L'╔DITEUR NE GARANTIT QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL SERONT ININTERROMPUES OU SANS ERREUR, OU QUE LES ANOMALIES DU LOGICIEL SERONT CORRIG╔ES. DE PLUS, L'╔DITEUR NE GARANTIT PAS ET NE FAIT AUCUNE D╔CLARATION CONCERNANT L'UTILISATION OU LES R╔SULTATS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL ET DE LA DOCUMENTATION CORRESPONDANTE EN TERMES DE LEUR V╔RACITE, EXACTITUDE OU AUTRE. LES LIMITES DE GARANTIE D╔CRITES DANS CE PARAGRAPHE S'APPLIQUENT ╔GALEMENT AUX TIERS FOURNISSEURS DES MAT╔RIELS UTILISES DANS LE LOGICIEL. AUCUNE INFORMATION ORALE OU ╔CRITE OU CONSEIL DONN╔ PAR L'╔DITEUR OU PAR UN REPR╔SENTANT AUTORIS╔ DE L'╔DITEUR NE SAURAIT CR╔ER UNE QUELCONQUE GARANTIE ET/OU CONDITION, ET NE SAURAIT EN AUCUNE MANI╚RE MODIFIER LA PORT╔E DE LA PR╔SENTE LIMITATION DE GARANTIE. VOUS (ET NON L'╔DITEUR) DEVREZ ASSUMER, LE CAS ╔CH╔ANT, TOUS LES FRAIS DE SERVICE APR╚S-VENTE, DE R╔PARATION OU DE CORRECTION. DANS CERTAINS TERRITOIRES, LES CLAUSES D'EXCLUSION DES GARANTIES SONT INTERDITES. SI TEL ╔TAIT VOTRE CAS, L'EXCLUSION CI-DESSUS NE S'APPLIQUERAIT PAS └ VOTRE SITUATION.
7. LIMITE DE RESPONSABILIT╔
Quelles que soient les circonstances, y compris en cas de nΘgligence, l'╔diteur ne saurait Ωtre tenu pour responsable d'un quelconque dommage particulier ou rΘsultant de l'utilisation ou de l'impossibilitΘ d'utiliser le Logiciel ou sa documentation correspondante, mΩme au cas o∙ l'╔diteur ou un reprΘsentant autorisΘ de l'╔diteur aurait ΘtΘ informΘ de l'ΘventualitΘ d'un tel dommage. Dans certains territoires, les clauses de limitation ou d'exclusion de responsabilitΘ ou de dommages accessoires ou indirects sont interdites. Si tel Θtait votre cas, l'exclusion ci-dessus ne s'appliquerait pas α votre situation. En tout Θtat de cause, la responsabilitΘ de l'╔diteur α votre Θgard pour tout dommage, perte et motif d'action (qu'ils soient contractuels ou dΘlictuels - y compris la nΘgligence - ou autre) ne saurait excΘder le montant que vous avez versΘ pour le Logiciel.
8. LOI APPLICABLE ET IND╔PENDANCE DES CLAUSES
La prΘsente Licence sera soumise et interprΘtΘe conformΘment aux lois de l'╔tat de Californie, α moins que des juridictions locales n'invalident les clauses de choix de juridiction, auquel cas les lois locales seront appliquΘes. Si une disposition de la prΘsente Licence devait Ωtre dΘclarΘe illicite, nulle ou sans effet, ladite disposition serait alors rΘputΘe non Θcrite et exclue de la prΘsente Licence, mais cela sera sans effet sur la validitΘ ou l'exΘcution des autres dispositions qui subsisteront. Les prΘsentes reprΘsentent l'accord intΘgral des parties concernant le sujet du prΘsent contrat et elles ne pourront Ωtre modifiΘes si ce n'est par un acte Θcrit et signΘ des deux parties.
